Avis de droit d’auteur
Le logiciel ou la composante logicielle délivrée est la propriété de Vincent de Grandpré – Technologies qui peut en céder les droits en totalité ou en partie.
Violation de droits
Toute violation des droits d’auteur est attribuée au titulaire de la licence.
Informations sur le concédant
Vincent de Grandpré – Technologies est le concédant du logiciel ou de la composante logicielle.
Informations sur le logiciel
Le logiciel développé est une composante permettant de lier les paiements enregistrés par le système transactionnel de Dolibarr à une compagnie de Quickbooks Online.
Lois applicables
La juridiction légale est située à Montréal, Québec. La loi sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle internationale s’applique.
Exclusion de garantie
Le logiciel est livré sans garantie de fonctionnement avec les évolutions de la plateforme Quickbooks Online.
Maintenance et assistance
Vincent de Grandpré – Technologies s’engage à maintenir la composante logicielle, aux frais du client, et à fournir l’assistance nécessaire pour son bon fonctionnement avec l’évolution des plateformes Dolibarr et Quickbooks Online.
Restrictions d’utilisation
L’utilisation du logiciel ou de la composante est restreinte pour le client ayant payé pour son acquisition.
Date de début
L’entrée en vigueur de cette licence d’utilisation est le moment de son acquisition par téléchargement.
Octroi de licence
La licence d’utilisation est octroyée à l’utilisateur du moment où il en accepte les conditions.